Républiquefrançaise
Laboratoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
3 juillet 1985
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 janvier 2008
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche
Remis le 1er mars 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Lagayette ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 11 avril 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 31 janvier 2007
Auteur(s) : François Durand ; Claude Gaumand ; Jean-Louis Verrel ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 20 juillet 2006
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Isabelle Yeni ; Christine Laconde ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2006
Auteur(s) : Philippe Cannard ; Bruno Steinmann ; Françoise Lalande ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 12 avril 2006
Auteur(s) : Yvon Ceas ; Jean-Loup Dupont ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er avril 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Marc Le Fur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er décembre 2002