Républiquefrançaise
Langue française : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er février 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Annie Becquer ; Bernard Cerquiglini ; Nicole Cholewka ; Centre national de la Recherche scientifique ; Institut national de la Langue française
Remis le 1er janvier 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Odette Trupin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Premier ministre
Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie ; Premier ministre
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française
Auteur(s) : Bernard Poignant ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1998
Déclaration
19 mars 1997
12 mars 1997