Langue française

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le 1er octobre 2004

Rapport annuel 2002 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2003

Les modalités de scolarisation des élèves non-francophones nouvellement arrivés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Lecourbe ; Jérôme Polverini ; Jean-Claude Guerin ; Martine Storti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette Assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2002 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur la mission d'information effectuée en Inde du 9 au 21 janvier 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er septembre 2001

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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