Républiquefrançaise
Langue française : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Schneider ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 13 février 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Bentolila ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 29 novembre 2006
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 15 septembre 2006
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 17 mai 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de la Coopération internationale et du Développement
Remis le 16 décembre 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale ; Observatoire national de la lecture
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er mai 2004
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie
Remis le 1er octobre 2002