Langue régionale

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dominique Bussereau ; René Dosière ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 1er janvier 2001

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Pilotage et cohérence de la carte des langues

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Geneviève Gaillard ; Gérard Saurat ; Pascal Charvet ; Lucienne Dutriez ; Yves Bottin ; Jean-Paul Pittoors ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2005

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 1er septembre 2003

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Pery ; Premier ministre

Remis le 1er février 1998

Les Langues de France : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et à la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Cerquiglini ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er avril 1999