Librairie

Librairie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle dans les contrats d'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Kerlogot  ;  Michel Larive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l'édition, le marché du livre et le circuit des librairies, La Rochelle le 26 juin 2017.

Déclaration

Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions - Evaluation de politique publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Camille Herody  ;  Jean-Bernard Castet  ;  Marie Bertin  ;  François Hurard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er avril 2017

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Le médiateur du livre - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Laurence Engel  ;  Médiateur du Livre

Remis le 

Conseil des ministres du 25 novembre 2015. Livre et lecture publique.

Communiqué

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les circuits de distribution de l'édition, les librairies et la vente à distance des livres, Lille le 22 juin 2015.

Déclaration

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

La librairie et l'accès au livre dans les départements d'outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  François Hurard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2014

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur la situation économique des librairies indépendantes, Bordeaux le 3 juin 2013.

Déclaration

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