Logement

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Jacques Friggit ; Bernard Vorms ; Claude Taffin ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le 1er juillet 2004

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Pondaven ; Jean-Patrice Nosmas ; Gilles Rouques ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2002

Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Raphaël Slama ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2003

Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Coulon ; Saeed Paivandi ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er mars 2003

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Délégation interministérielle à la Ville ; Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 1er décembre 2004