Logement | Vie publique

L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Marcovitch ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990

Rapport d'étude

Auteur(s) : Laurent Lesnard ; Alain Chenu ; Centre de Recherche en Économie et Statistique

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

Rapport annuel 2001 de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi...adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant et la proposition de loi... visant à améliorer les droits et conditions d'existence des conjoints survivants et à instaurer dans le code civil une égalité successorale entre les enfants légitimes et les enfants naturels ou adultérins

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2001

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilles Rouques ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2005

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Pollet ; Patrick Terroir ; François Wellhoff ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 2004