LOLF

LOLF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2006

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Tardieu de Maleissye-Melun  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

L'utilisation plus intensive de la visioconférence dans les services judiciaires : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Charles Diaz  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Dominique Luciani  ;  Hervé Simon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er juin 2006

La fonction reconversion dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Roigt  ;  Hugues de La Giraudière  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er juin 2006

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Paul-Eric Hen  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2006

L'enseignement technique agricole : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bolio  ;  Geneviève Fernier  ;  Eric Marshall  ;  Yvonne Cuvier  ;  Sophie Sayanoff-Lévy  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection de l'Enseignement agricole

Remis le  1er juin 2006

L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Stéphane Layani  ;  Bernard Fontaine  ;  Ramiro Riera  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2006

Les dépenses électorales : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Fromion  ;  Clotilde Valter  ;  Didier Laval  ;  Renaud Gace  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juin 2006

Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Cailleteau  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2006

Les compétences immobilières de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Autié  ;  Elisabeth Kahn  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2006

Les modalités d'intervention de l'Etat dans le domaine des arts plastiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Daniel Tordjman  ;  Thierry Walrafen  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2006

La gestion de l'allocation de solidarité spécifique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Bayle  ;  Sylvestre Frezal  ;  Henri Havard  ;  Pierre Ricordeau  ;  Thomas Wanecq  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

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