LOLF

LOLF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Suzzarelli  ;  François Goven  ;  François Cailleteau  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Les services administratifs et financiers unifiés à l'étranger : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Schneiter  ;  René Forceville  ;  Pierre-Alain de Malleray  ;  Michèle Sautereaud  ;  Françoise Vallon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 

L'évaluation des procédures de gestion faisant intervenir la DGAFP : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Casteigts  ;  Chloé Mirau  ;  Stanislas de Mercey  ;  Jacques Fingerhut  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Mission Organisation des Services du Premier ministre

Remis le 

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Gilles Clavreul  ;  Anne-Michelle Basteri  ;  Sylvain Picard  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Fonction publique : rapport d'activité ministériel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information (...) préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Didier Migaud  ;  Charles de Courson  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Bernard de Korsak  ;  Philippe Cannard  ;  Bernard Fontaine  ;  Pierre Dubois  ;  Claude Hossard  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Marcel Linet  ;  François Lenoel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Trempat  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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