Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les principaux axes du plan Climat pour le quinquennat, à Paris le 6 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur la proposition d'établir un partenariat à long terme entre la France et la Communauté du Pacifique (CPS) fondé sur un plan d'action pluriannuel, notamment dans la lutte contre le changement climatique, la santé, la culture et les sciences, à Nouméa le 27 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une question sur l’accompagnement de la filière industrielle dans le processus de décarbonation de l'économie à l'horizon 2040, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2017.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à RTL le 10 juillet 2017, sur la relance de la diplomatie climatique, le projet d'interdiction de commercialisation de la voiture avec des carburants essence et diesel en 2040 et l'objectif de 50% de la part du nucléaire dans la production d'électricité.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la position de la France concernant les propositions de la Commission européenne en matière de transport routier (le "Paquet Mobilité"), à Luxembourg le 8 juin 2017.

Déclaration

Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Abrial  ;  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2017

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Compte rendu de l'audition publique du 24 novembre 2016 et de la présentation des conclusions du 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réforme du marché européen du carbone ("système européen d'échange de quotas de CO2"), à Bruxelles le 28 février 2017.

Déclaration

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien apporté par l'Etat à Grenoble-Alpes-Métropole pour l'ensemble de ses actions et expérimentations, notamment la mise en place d'un écosystème métropolitain pour la transition énergétique, à Grenoble le 9 février 2017.

Déclaration

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