Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le déploiement des zones à faibles émissions dans les villes et métropoles particulièrement touchées par la pollution atmosphérique, Paris le 8 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le programme 2018-2020 des Engagements Volontaires pour l'Environnement (EVE), le Paquet mobilité et l'initiative TREMPLIN, au Beffroi de Montrouge le 16 octobre 2018.

Déclaration

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvain Boucherand  ;  Alain Pierrat  ;  Aurore Fries  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

Stocker plus de carbone dans les sols : un enjeu pour le climat et pour l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le deuxième « paquet Mobilité » publié le 8 novembre 2017 par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le soutien à l'innovation dans la filière aéronautique, à Toulouse le 17 mai 2018.

Déclaration

Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Nicolas Meilhan  ;  Bérengère Mesqui  ;  Aude Pommeret  ;  France Stratégie

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, l'entretien et la modernisation du réseau routier, notamment en Ile-de-France et en Guyane, et du réseau ferroviaire, au Sénat le 15 mai 2018.

Déclaration

Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Mir  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nelly Tocqueville  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

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