Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La surveillance de la qualité de l'air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1995

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Beltoise  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2006 du Ministère de l'écologie et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Risques sanitaires liés aux composés organiques volatils dans l'air intérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er octobre 2006

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Plan d'action pour favoriser l'investissement et la création d'entreprises dans le domaine des éco technologies

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'activité 2005 du ministère de l'écologie et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Boissieu  ;  Ministère de l'industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er août 2006

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 1, estimation de l'impact lié à l'exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d'ici 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eléna Nerriere  ;  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

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