Lutte contre la pollution

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Paul Champsaur ; Alain Lipietz ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2003

L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Bonnafous ; Charles Raux ; Elisabeth Fricker ; Conseil national des Transports

Remis le 1er juin 2001

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Monadier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annette Peulvast-Bergeal ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriam D'Helf ; Sylvie Cassadou ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2004

Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Dufeigneux ; Alain Tetu ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2004

Fiscalité et environnement. 23ème rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil des Impôts

Remis le 1er septembre 2005

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