Républiquefrançaise
Maintien à domicile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Albert-Claude Benhamou ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat aux Personnes âgées
Remis le 1er janvier 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2004
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Dominique Lecomte ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Michel Thierry ; Jean-Marie Palach ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Rapport interne
Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Claude Martin ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Fondation de France
Remis le 1er novembre 1996
Avis
Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999