Républiquefrançaise
Maintien à domicile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Stéphanie Dupays ; Christophe Lannelongue ; Thierry Leconte ; Pierre Sardou ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2007
Auteur(s) : Michel Duraffourg ; Stéphane Paul ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Paul Blanc ; Marianne Berthod-Wurmser ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 11 juillet 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 29 juin 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Sénat
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2005