Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réseau expérimental de surveillance épidémiologique des troubles musculo-squelettiques dans les Pays de la Loire - Protocole de la surveillance dans les entreprises (2002-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Ha  ;  Yves Roquelaure  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

La voix, ses troubles chez les enseignants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2006

Exposition professionnelle au formaldéhyde et effets sur la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Ameille  ;  Michel Guillemin  ;  Danièle Luce  ;  Kurt Straif  ;  Raymond Vincent  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Analyse de la mortalité et des causes de décès par secteur d'activité de 1968 à 1999 à partir de l'échantillon démographique permanent - Etude pour la mise en place du programme Cosmop - Cohorte pour la surveillance de la mortalité par profession

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2006

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Chevalier  ;  Marcel Goldberg  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation prévention : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Alain Vienot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er février 2006

Recommandations pour le codage des emplois dans le cadre d'études épidémiologiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Fevotte  ;  Corinne Pilorget  ;  Danièle Luce  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005 - Mai 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Jacques Domergue  ;  Cécile Gallez  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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