Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Remis le : 1er août 2006

Auteur(s) : Anne Chevalier ; Marcel Goldberg ; Ellen Imbernon

Auteur(s) moral(aux) : Institut de Veille sanitaire

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Ce rapport étudie les moyens de créer un outil permettant la centralisation et l'analyse des statistiques sur les accidents du travail (AT), les maladies professionnelles (MP), les maladies présumées d'origine professionnelle et de toutes les autres données relatives aux risques sanitaires en milieu du travail. Son analyse s'appuie sur les données des différents régimes de sécurité sociale : régime général, mutualité sociale agricole, fonctions publiques territoriale, hospitalière et d'Etat, principaux régimes spéciaux (SNCF, RATP, EDF-GDF). Il constate que l'ensemble des déclarations est géré informatiquement par tous les régimes de sécurité sociale sauf pour la fonction publique. Pour mettre en place ce système d'information, il propose d'analyser une sélection d'échantillons de données qui permettra de mener la réflexion sur la faisabilité et l'intérêt dudit système.

  • Type de document : Rapport d'étude
  • Pagination : 36 pages
  • Édité par : Institut de veille sanitaire