Républiquefrançaise
Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er août 2012
Déclaration
27 septembre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er octobre 2012
Remis le 5 juillet 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 13 mars 2012
Remis le 12 mars 2012
Auteur(s) : Fabienne Keller ; Sénat. Délégation à la prospective
Auteur(s) : Hélène Trouvé ; Dominique Somme ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er février 2012
Déclaration Lettre
17 avril 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Annick Morel ; Gilles Lecoq ; Danièle Jourdain-Menninger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2012
Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 28 mars 2012
14 mars 2012