Républiquefrançaise
Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 13 mars 2012
Remis le 12 mars 2012
Auteur(s) : Fabienne Keller ; Sénat. Délégation à la prospective
Remis le 5 juillet 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Hélène Trouvé ; Dominique Somme ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er février 2012
Déclaration Lettre
17 avril 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Annick Morel ; Gilles Lecoq ; Danièle Jourdain-Menninger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2012
Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 28 mars 2012
Déclaration
14 mars 2012
12 mars 2012
13 mars 2012
Avis
Auteur(s) : Jean-Claude Etienne ; Christian Corne ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 14 février 2012
Auteur(s) : Matthieu de Stampa ; Dominique Somme ; Direction générale de la Santé
Remis le 15 février 2012