L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Tome 1 : rapport

SAISINE

INTRODUCTION

CHAPITRE I : LES PATHOLOGIES DU CERVEAU : ENJEU DE SANTÉ PUBLIQUE

I- LA FORTE PRÉVALENCE DES PATHOLOGIES NEUROPSYCHIATRIQUES

A- Les statistiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) 

B- L’État des lieux en Europe : un constat inquiétant

II-LE POIDS ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES MALADIES DU CERVEAU

A- Un impact considérable selon l’OMS

B- Un défi pour l’Europe

III-UNE SITUATION DIFFICILE EN FRANCE

A- Une progression liée au vieillissement de la population

B- La prévalence des maladies neuropsychiatriques

1- Un taux élevé de suicide

2- Les dépressions

3- Les démences

C- Le coût de la santé mentale en France

IV-LA MOBILISATION DE LA RECHERCHE

A- Les grands projets internationaux

1- Le projet Blue Brain ou Human Brain Simulation Project (HBSP)

2- Le Human Brain Project

3- Le projet Brainscales

4- Le projet Virtual Brain et la modélisation partielle des fonctions

B- Des tentatives pour relever le défi en Allemagne et au Japon

1- L’effort de l’Allemagne sur l’imagerie du cerveau  

2- Les options de la recherche en neurosciences au Japon

C- La mobilisation des organismes de recherche et des fondations aux États-Unis

D- Les réalisations en France

1- Le rôle de l’Institut thématique multi organisme (ITMO) sciences cognitives, neurologie, psychiatrie

2- La création de grands pôles de recherche en France

3- Les financements au titre des investissements d’avenir

4- Le rôle de l’Agence Nationale de la Recherche (ANR)

5- Les interrogations des chercheurs en France

 

CHAPITRE II : LES PROGRÈS DE LA NEUROIMAGERIE ET LE DÉVELOPPEMENT DES NEUROSCIENCES

I-L’UTILISATION NOVATRICE DES TECHNIQUES NON INTERVENTIONNELLES

A– Analyse de l’activité cérébrale

1- L’électroencéphalographie (EEG

2- La magnétoencéphalographie (MEG)

3- La spectroscopie par résonance magnétique (SMR)

4- La tomographie par émission de positrons (TEP).

II- LES TECHNOLOGIES INTERVENTIONNELLES UTILISANT LA NEUROIMAGERIE

A- Les techniques de stimulation

1- La stimulation magnétique transcrânienne (SMT)

2- La stimulation cérébrale profonde

3- Le Gamma Knife

B- L’Évolution des interfaces homme/machine

1- L’interface cerveau/machine (ICM)

2- L’immersion dans une réalité virtuelle

C- L’usage de la lumière

1- L’optogénétique

2- La photoactivation de molécule : utilisation de nanoscope

 

CHAPITRE III : LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE NEUROIMAGERIE ET LA PROTECTION DES PERSONNES

I-LA PROTECTION DES DONNÉES DE NEUROIMAGERIE ET L’INTIMITÉ DES PERSONNES

A- La spécificité des données d’imagerie

1- Un cadre législatif strict pour des données sensibles

2- Des ambiguïtés liées à la prédictivité de l'imagerie médicale

B- Le défi de la sécurité de la transmission des données

1- La difficile limitation de l’accès aux données médicales

2- Le dossier médical personnel (DMP), les réseaux de santé

3- La télémédecine et la traçabilité des échanges

C- L’encadrement des protocoles de recherche

1- Un dispositif équilibré de la nouvelle loi du 5 mars 2012

2- Le contrôle du traitement des données par la CNIL

3- La nécessité du recours à de grandes cohortes ...

D- Les dangers du « cloud computing » ou hébergement opaque

1- L’encadrement des hébergeurs de données de santé

2- Le « cloud computing » et la nécessité d’une protection internationale

II-LES DÉBATS SUR L’INNOCUITÉ RELATIVE DES TECHNIQUES

A- Les réserves de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

B- Une nouvelle directive européenne plus satisfaisante sur les champs électromagnétiques

III- L’INTERPRÉTATION DES DONNÉES ET LA PLASTICITÉ CÉRÉBRALE

A- La plasticité cérébrale et la modélisation

1- L’impact des apprentissages sur le cerveau

2- La tentation des stéréotypes

3- Plasticité et possibilités de compensation du handicap

B- La fiabilité des interprétations

C- La variabilité des données et l’interprétation des résultats

1- Quelles représentations de quelles images ?

2- Les sources de variabilité

 

CHAPITRE IV : APPLICATIONS POTENTIELLES ET ENJEUX ÉTHIQUES ET SOCIÉTAUX

I- DES APPLICATIONS THÉRAPEUTIQUES EN GESTATION

A- La difficile recherche des causes des maladies.

1- La faible implication des grands groupes pharmaceutiques

2-  Réexaminer les conditions d’autorisation de mises sur le marché ?

B- Que soigne-t-on ? Les pathologies concernées.

1- Le Plan Alzheimer

2- La prise en charge coûteuse et insuffisante des maladies mentales.

C- Que détecte-t-on ? Savoir ou ne pas savoir

1- Quel sens donner au diagnostic de maladies du cerveau ?

2- Comment procéder lors de la découverte fortuite d’une pathologie sur une personne en bonne santé?

D- Les interrogations induites par certains traitements

1- L’avis du Groupe européen d’éthique

2- L’avis n°71 du Comité national consultatif d’éthique

II-L’AUGMENTATION ARTIFICIELLE DES PERFORMANCES DE L’HOMME RÉPARÉ À L’HOMME AUGMENTÉ

A- Le dopage cognitif ou la neuroamélioration

B- Les défis du transhumanisme

1- Un dialogue difficile

2- L’augmentation des capacités : la « cyborgisation »

3- L’utilisation par les armées des potentialités d’augmentation

III-L’UTILISATION DE L’IMAGERIE CÉRÉBRALE HORS DE LA SPHÈRE MÉDICALE

A- Le statut de la neuroéconomie et du neuro marketing.

1- Les objectifs de la neuroéconomie

2- L’analyse des circuits de la décision

3- Les risques de dévoiement « le neuromarketing » .

B- L’utilisation de la neuroimagerie en justice

1- L’utilisation ancienne dans des procès aux États-Unis

2-Les autres tentatives d’utilisation en justice et le débat en France

3- Les interrogations suscitées par loi du 7 juillet 2011

C- L’application des neurosciences dans les politiques publiques : les travaux du centre d’analyse stratégique en France (CAS) (Extraits de la note du Centre d’analyse stratégique figurant en annexe)

1- La diversité des approches

2- Les recommandations du CAS

IV- LA NÉCESSITÉ D’UNE MEILLEURE INFORMATION DES CITOYENS

 

CONCLUSION

RECOMMANDATIONS

EXAMEN DU RAPPORT PAR L’OFFICE

COMPOSITION DU COMITÉ

LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES