Républiquefrançaise
Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Jacob ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 13 février 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national de la fin de vie
Remis le 16 février 2012
Déclaration
12 janvier 2012
Communiqué
4 janvier 2012
20 décembre 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Armelle Testenoire ; Danièle Trancart ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er septembre 2011
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 28 novembre 2011
7 octobre 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 15 septembre 2011
19 septembre 2011
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 22 septembre 2011
Remis le 15 juin 2011