Républiquefrançaise
Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christine Vernozy-Rozand ; Servane Roze ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Rozenn Saunier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er septembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hayet Zeggar ; Jacques Roux ; Pierre de Saintignon ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Christian Gal ; Daniel Lejeune ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Johanne Prudhomme ; Pierre Verger ; Michel Rotily ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er janvier 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Francis Giraud ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 17 juin 2004
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Dominique Tricard ; Georges Crepey ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Martin Hirsch ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 7 mai 2002
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er février 2004