Républiquefrançaise
Manipulation génétique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 décembre 2006
Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : François Gros ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er novembre 2000
Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er janvier 1998
Déclaration
28 janvier 2003