Marché

Marché : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, sur la législation de la concurrence, le marché du logement et la qualité dans l'immobilier, Paris le 8 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, sur le rôle du maire en-matière de concurrence et de légalité économique, Chateau-Gontier le 14 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs et le fonctionnement de l'observatoire de la publicité, Paris le 30 juin 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur l'industrie du disque, notamment la production et la diffusion du disque, le développement du numérique, le prix du disque, les quotas de chansons francophones à la radio et le disque et l'audiovisuel, Paris le 29 juin 1999.

Déclaration

Déclaration des ministres des relations extérieures et de la recherche de dix huit pays européens fixant les conditions et les objectifs du programme Eureka (charte Eureka), Hanovre le 6 novembre 1985.

Communiqué Sélection

Déclaration de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel, sur la professionnalisation des enseignements technologiques et la mise en oeuvre de projets pédagogiques à caractère professionnel (PPCP), Poitiers le 8 novembre 2001.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, le 15 avril 1987, parue dans "Union Presse" le 17 avril 1987, sur la situation dans la presse en matière d'approvisionnement en papier journal, de diffusion et de marché publicitaire.

Article Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, secrétaire d'Etat chargé des P et T, sur l'espace européen des postes et télécommunications, Strasbourg le 13 juin 1986.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, dans "La Lettre d'information du Film français" du 17 mai 2002, sur le cinéma et l'industrie cinématographique, notamment les rapports des professionnels et des pouvoirs publics.

Article Interview

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les politiques économiques européennes face à la crise, Paris le 5 juin 1985.

Déclaration

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE, en date du 30 mars 1985, notamment sur la politique économique, la construction européenne et les programmes intégrés méditerranéens.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la situation de la filière laitière, le devenir des quotas laitiers au sein de l'Union européenne et l'orientation de la politique agricole commune, Paris le 5 décembre 2001.

Déclaration

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