Républiquefrançaise
Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er juin 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Denis Zmirou ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er novembre 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er mars 1997
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Ministère de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales