Médicament

L'attractivité de la France pour les industries des biens de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Marmot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er mai 2004

Evaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de la population française à l'aluminium : eaux, aliments, produits de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er novembre 2003

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er novembre 1996

Rapport sur le bioterrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Raoult ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2003

Prise en charge des personnes infectées par le VIH : Recommandations du groupe d'experts - 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2002

Le médicament à l'hôpital

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Christine Woronoff-Lemsi ; Jean-Yves Grall ; Bernard Monier ; Jean-Paul Bastianelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2003

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nelly Olin ; Bernard Plasait ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er juin 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2003

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

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