Mémorandum

Mémorandum : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'action du gouvernement et du secteur agro-alimentaire en matière de certification et de qualité des produits alimentaires, Paris le 25 avril 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, sur l'application du droit communautaire et l'information des citoyens et des entreprises, à Biarritz le 10 et à Paris le 15 mars 1995.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, dans le journal espagnol "Dinero" le 30 janvier 1995, sur le programme de la présidence française de l'Union européenne.

Interview

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, dans "La Tribune Desfossés" le 6 décembre 1994 et "La Lettre de la Nation magazine" le 16, sur le programme du sommet européen d'Essen et de la présidence française, sur la construction de l'Europe politique, et sur le projet de mémorandum sur la fraude et les infractions au droit communautaire.

Article Interview

Conférence de presse de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur l'outremer, Cayenne le 9 mars 1987.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grands axes de la politique de la pêche, Paris le 13 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de modernisation des filières porcine, bovine et ovine, Toulouse le 30 septembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance du rôle de l'industrie alimentaire dans la balance commerciale et sur la nécessité pour l'Union européenne de se doter d'une stratégie commune sur les marchés du commerce agro-alimentaire, Villepinte le 23 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur la préparation du mémorandum sur l'Outre-mer destiné à la CEE, Paris le 9 mars 1987.

Déclaration

Interview de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, dans "Les Echos" du 29 novembre 1993, sur les propositions de la France concernant la libéralisation du transport aérien dans les pays de la Communauté européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur la politique gouvernementale pour favoriser l'insertion des DOM dans la CEE, à Paris le 3 juin 1987.

Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur le mémorandum présenté par la France à la Commission européenne pour une meilleure insertion des DOM à la CEE, à Paris le 26 mai 1987-en annexe texte du mémorandum adopté en commission interministérielle le 10 avril 1987.

Conférence de presse Déclaration Littérature grise

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