Ménage

Ménage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de MM. Jacques Chirac, Premier ministre, et Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, sur le bilan et les perspectives de la politique budgétaire, à Paris le 16 mars 1988.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, sur la politique économique du gouvernement et le projet de loi de finances pour 1987, Paris le 15 septembre 1986.

Déclaration Sélection

Interview de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, dans "Le Figaro" le 16 septembre 1986, sur les mesures fiscales en faveur des familles et des couples mariés.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Dominique Braye  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2005

Tableau de bord du commerce électronique : 5ème mise à jour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raymond Heitzmann  ;  Martine Dayan  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Mission pour l'économie numérique

Remis le  1er avril 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

Tableau de bord du commerce électronique : 4ème mise à jour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raymond Heitzmann  ;  Martine Dayan  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Mission pour l'économie numérique

Remis le  1er mai 2003

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesures et comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  Guilhem Bentoglio  ;  Annick Guilloux  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

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