Mesure gouvernementale

Mesure gouvernementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Thierry de Beaucé, secrétaire d'Etat chargé des relations culturelles internationales, et de M. Philippe Selz au nom de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement, sur le financement du développement, Paris les 7 et 8 septembre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, à RTL le 19 septembre et dans "Le Républicain lorrain" du 28 septembre 1990, sur l'aide de l'Etat aux PME, l'évolution du prix du pétrole, le charbon, les économies d'énergie dans les transports et le projet d'usine de moteurs Audi.

Article Interview

Discours de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur les missions du Conseil supérieur des bibliothèques, Paris le 28 février 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la lutte contre les feux de forêt, La Garde-Freinet le 2 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la construction de l'Europe sociale, ses enjeux et les propositions françaises, Paris, le 18 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le soutien aux initiatives locales du développement en faveur de l'emploi et des entreprises et le rôle des sous-préfets, Paris le 25 avril 1991.

Déclaration

Déclaration en Conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les mesures prises par le gouvernement pour la formation des salariés et le chômage partiel, Paris le 27 février 1991.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action gouvernementale pour le développement de l'insertion économique des habitants des banlieues défavorisées, Paris le 30 janvier 1991 communiqué sur l'accord-cadre en annexe.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle d'évaluation du système éducatif de l'inspection générale de l'éducation nationale et sur l'évaluation individuelle des enseignants et la notation pédagogique, Paris le 14 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur l'accroissement des effectifs des classes, les heures d'enseignement artistique non assurées, le remplacement des enseignants et les mutations de personnel, Paris le 3 octobre 1983.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'éducation nationale, sur la formation initiale, professionnelle, continue, Düsseldorf le 17 janvier 1985.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur les mesures en faveur de l'apprentissage et des entreprises artisanales, Caen le 7 mai 1990.

Déclaration

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