Méthode de travail

Méthode de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 02 Avril 1993 Les méthodes de travail et le programme d'action du gouvernement.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur la réforme de la politique d'élaboration des programmes notamment, la redéfinition du rôle de ses différents acteurs, la consultation des enseignants, le renouvellement des enseignements, Paris le 29 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (MoDem), sur les enjeux locaux des élections municipales de mars, la personnalité du président de la République, le pouvoir d'achat et la crise financière, ainsi que sur le traité de Lisbonne, Paris le 10 février 2008.

Déclaration

La coordination du travail interministériel : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil d'État  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur les objectifs et les indicateurs de performance de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Didier Migaud  ;  Charles de Courson  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mars 2005

Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Education nationale. Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Utilisation et promotion des NTIC auprès des PME-PMI par les CCI et CRCI

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er novembre 2003

Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire : rapport d'étape au ministre de l'éducation nationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de l'Innovation pour la Réussite scolaire

Remis le  1er mars 2002

L'Etat et les nouvelles technologies de l'information et de la communication - Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain d'Iribarne  ;  Yves Lasfargue  ;  Christine Afriat  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

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