Métro

Métro : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Novembre 1989 Police des chemins de fer.

Communiqué

CM. 18 août 1982 La mise en oeuvre du fonds spécial des grands travaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le développement des transports urbains.

Communiqué

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2005

Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Gérard Sylvestre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dieudonné Mandelkern  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juillet 2004

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Quatre  ;  Brigitte Koubi-Karsenti  ;  Bertrand Desbazeille  ;  Jacques Ville  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er août 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée natinale pour l'Union européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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