Métropole régionale

Métropole régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Paris le 26 juin 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Viala  ;  Jean-François Cesarini  ;  Guillaume Vuilletet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le pacte financier entre l'Etat et les collectivités territoriales et le projet de loi sur l'évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), à Dijon le 5 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les préconisations du Conseil d'orientation des infrastructures (COI) en matière d’investissements dans les infrastructures de transport, au Sénat le 26 mars 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur le rôle du corps préfectoral, à Paris le 4 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre l'Etat et les communes et sur les réformes engagées par le gouvernement, à Paris le 23 novembre 2017.

Déclaration

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, à "Maire-Info" (quotidien d'informations de l'Association des maires de France) le 26 juillet 2017, sur la contribution des collectivités locales à la réduction du déficit budgétaire en 2018 et la réforme territoriale.

Interview

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le développement des initiatives de modernisation de l'action publique locale dans le cadre des lois MAPTAM et NOTRe, à Paris le 18 janvier 2017.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er mars 2017, sur la mise en oeuvre du pacte entre l'Etat et les métropoles.

Communiqué

1er mars 2017

Conseil des ministres du 1er mars 2017. Réforme territoriale : réalisation des objectifs gouvernementaux au 1er janvier 2017.

Communiqué

1er mars 2017

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le rôle et l'importance du port maritime de Rouen et le soutien de l'Etat aux investissements structurants de la métropole, à Rouen le 3 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien apporté par l'Etat à Grenoble-Alpes-Métropole pour l'ensemble de ses actions et expérimentations, notamment la mise en place d'un écosystème métropolitain pour la transition énergétique, à Grenoble le 9 février 2017.

Déclaration

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