Migration

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit

Rapport interne

Auteur(s) : Camille Kuyu Mwissa ; Ibra Ciré N'Diaye ; Etienne Le Roy ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Laboratoire d'Anthropologie juridique (Paris)

Remis le 1er janvier 1999

Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Héran ; Maryse Aoudai ; Jean-Luc Richard ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Présidence de la République ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er février 2002

Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires

Rapport officiel

Auteur(s) : Sami Naïr ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 1997

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