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Après avoir fait un historique de la composition de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le rapport présente la liste des titres des textes adoptés lors des travaux de l'Assemblée pendant la session de 2001. Ce rapport a été présenté à l'Assemblée nationale par M. Bernard Schreiner (n° 239).
- Autre titre : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 40 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 239