Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la sécurité routière, les missions et les revendications de la gendarmerie, Nancy le 26 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre chargé des affaires étrangères, sur la mission et le rôle de l'ONU notamment dans le règlement des conflits, Paris le 18 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le service national et ses formes civiles, Paris le 26 novembre 1990.

Déclaration

Article de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, au "Monde", le 10 mars 2001, sur l'application de la loi du 15 juin 2000, les moyens de la justice, l'indépendance de la justice, le recrutement des magistrats, le fonctionnement de l'institution judiciaire et la mission des juges, intitulé :"Pourquoi je veux un Vendôme de la justice".

Article Tribune

Discours de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur le marché du disque et l'aide de l'Etat au rock et aux variétés et sur les problèmes juridiques du droit d'auteur, Cannes le 22 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur la recherche militaire et les missions de l'ETCA et sur les liens entre "recherche militaire et recherche civile, Montrouge le 15 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, sur la mission, les statuts et le fonctionnement de la BERD, à l'Assemblée nationale le 22 juin 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, et Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, sur la modernisation négociée des entreprises et l'organisation du travail et sur les orientations du Xème Plan en matière d'emploi, Compiègne le 23 janvier 1990.

Déclaration

Article et interview de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, dans "Les Cahiers de Mars" et "Terre Magazine" de décembre 1989, sur le rôle des réserves, leur adaptation aux missions militaires modernes et l'insertion des réservistes dans la vie économique et sociale.

Article Interview

1er décembre 1989

CM. 25 mars 1982 Ordonnances

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1988 Orientations du centre national de la recherche scientifique.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1988 La Politique en faveur des handicapés.

Communiqué

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