Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur le marché du disque et l'aide de l'Etat au rock et aux variétés et sur les problèmes juridiques du droit d'auteur, Cannes le 22 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur la recherche militaire et les missions de l'ETCA et sur les liens entre "recherche militaire et recherche civile, Montrouge le 15 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, sur la mission, les statuts et le fonctionnement de la BERD, à l'Assemblée nationale le 22 juin 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, et Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, sur la modernisation négociée des entreprises et l'organisation du travail et sur les orientations du Xème Plan en matière d'emploi, Compiègne le 23 janvier 1990.

Déclaration

Article et interview de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, dans "Les Cahiers de Mars" et "Terre Magazine" de décembre 1989, sur le rôle des réserves, leur adaptation aux missions militaires modernes et l'insertion des réservistes dans la vie économique et sociale.

Article Interview

1er décembre 1989

CM. 25 mars 1982 Ordonnances

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1988 Orientations du centre national de la recherche scientifique.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1988 La Politique en faveur des handicapés.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Février 1985 L'école nationale d'exportation.

Communiqué

CM. 4 janvier 1984 Aide au développement et protection de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Août 1988 L'accord du 20 août 1988 permettant d'engager la consultation référendaire sur le statut et l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mai 1988 La situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

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