Républiquefrançaise
Mortalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Pelletier ; Valérie Létard ; Hilaire Flandre ; Serge Lepeltier ; Sénat
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : François d'Aubert ; Claude Evin ; Assemblée nationale
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Didier Lacaze ; Michel Laroque ; Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Johanne Prudhomme ; Pierre Verger ; Michel Rotily ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Marc Bernier ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 17 juin 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Hémon ; Eric Jougla ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Jean-Claude Cuenat ; Christine Daniel ; Roland Ollivier ; Thérèse Roquel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'activité
Remis le 1er avril 2000