Moto

Moto : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan de la loi de prévention et de résorption du bruit et sur le plan d'action mis en oeuvre pour la transposition de la directive européenne sur le bruit ambiant, la protection des riverains des aérodromes, la lutte contre le bruit des infrastructures terrestres et le bruit au quotidien, Paris le 10 décembre 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, candidat RPR à l'élection présidentielle de 1981, devant les jeunes, le 24 mars 1981 à Paris sur l'énergie, l'Europe, la défense, l'enseignement, le monopole radio TV, l'avortement, la peine de mort, la vignette moto et les handicapés

Conférence de presse

DISCOURS DE M. GEORGES MARCHAIS, SECRETAIRE GENERAL DU PCF SUR LES MOTARDS, NOGARO (GERS), LE 10 MAI 1980, PUBLIE DANS "L'HUMANITE" DU 12 MAI 1980

Déclaration

Interview de M. Joel Le Theule, ministre des transports, à RTL le 19 avril 1980, sur des sujets d'actualité et les problèmes de transports.

Interview

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les nouvelles cibles de la politique gouvernementale en matière de sécurité routière, à savoir les usagers de deux-roues motorisés, les jeunes, les piétons et cyclistes, Paris le 7 mars 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 04 Avril 1990 Circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels.

Communiqué

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Interview de M. Dominique Busseau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RMC le 21 janvier 2008, sur les exportations de TGV, le fret ferroviaire et la réforme du permis de conduire.

Interview

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

L'immatriculation des motos neige

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Georges Poulenat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2006

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