Naissance

Naissance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, en réponse à une question sur les enfants nés à l'étranger sous GPA, à l'Assemblée nationale le 23 juin 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux maternités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les maternités - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2014

Discours de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en hommage à Michel Debré, à Amboise (Indre-et-Loire) le 15 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en hommage à l'ancien président de la République, Georges Pompidou, à Montboudif (Cantal) le 5 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur la maternité pour autrui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Alain Milon  ;  Henri de Richemont  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat chargée de la santé, sur la fécondation artificielle, Clamart le 21 mars 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur la démographie en France, le rôle des pouvoirs publics pour favoriser la politique familiale, la création d'une Prestation d'accueil du jeune enfant, et le développement des offres de garde d'enfant, Paris le 13 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur la mise en place des mesures annoncées lors de la Conférence de la famille 2003, notamment la création de la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) et le développement de l'offre de garde des enfants, Paris le 23 septembre 2003.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, à France Inter le 9 janvier 2002, sur l'application de la loi sur la présomtion d'innocence et les aménagements envisagés concernant notamment la garde à vue et la détention provisoire, sur l'"arrêt Perruche" concernant les enfants nés handicapés à la suite d'une faute médicale et sur le suivi des délinquants sexuels après leur libération.

Interview

Article de Mme Michèle Barzach, ministre de la santé et de la famille, dans "La santé de l'Homme" de mai juin 1986, intitulé "l'enjeu-bébé".

Article

1er mai 1986

Déclaration de Mme Georgina Dufoix, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, sur l'environnement social de la grossesse et de la naissance, Rennes le 11 avril 1985, parue dans "Démographie société et natalité" de juillet 1985.

Article Déclaration

Haut de page