Navigation de plaisance

Navigation de plaisance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, notamment sur le verdissement des ports de plaisance, le recensement des épaves et le tourisme maritime durable, Paris le 10 décembre 2021.

Déclaration

Expertise sur les mesures de prévention des accidents occasionnés par les hélices des bateaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  France Poret  ;  Jean-Luc Le Liboux  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 juin 2020. Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires

Communiqué

Conseil des ministres du 11 mars 2020. Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la contractualisation financière des relations entre l'Etat et les collectivités locales, la portée du projet de loi ELAN sur la protection du littoral et le Brexit, au Havre le 11 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'économie de la mer, à La Rochelle le 8 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'importance des Accords de Matignon et de Nouméa pour l'unité institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la réaffirmation de l'engagement de l'Etat en faveur du développement économique des Iles Loyauté, à Lifou le 1er mai 2016.

Déclaration

1er mai 2016

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les engagements du Gouvernement pour soutenir l’économie maritime et la "croissance bleue", à Marseille le 3 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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