Navigation de plaisance

Navigation de plaisance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la simplification des procédures et de la réglementation de la navigation de plaisance, la réforme du permis plaisance et l'appel à projets pour les ports de plaisance exemplaires, à Paris le 3 décembre 2010.

Déclaration

Essor prometteur des croisières en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Helary  ;  Jean-Paul Pages  ;  François Weill  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Peggy Duboucher  ;  Christine Lagarenne  ;  Vincent Marcus  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Ernest Cornacchia  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2010. Accord internationaux et autres textes.

Communiqué

Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les perspectives de la navigation de plaisance dans le cadre du Grenelle de la mer et de la stratégie nationale de la mer, à Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la place de la pêche, du tourisme, de la marine marchande, de la construction navale et de la protection de l'environnement dans la politque de la mer, Brest le 2 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 15 septembre 2008, sur la multiplication des actes de piraterie à l'encontre de bateaux de pêche ou de plaisance et les mesures de précaution souhaitables.

Interview

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la navigation de plaisance, Paris le 30 septembre 1998.

Déclaration

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