Navigation de plaisance

Navigation de plaisance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 La sécurité en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 La Sécurité en mer. Campagne été 1989.

Communiqué

Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Rouques  ;  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er juillet 2004

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