Navire

Navire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration faite au nom de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité d'améliorer la sécurité du transport maritime, tant au niveau national qu' européen en multipliant les contrôles des navires et les conditions de travail des marins, Port la Nouvelle, le 22 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique commune de la pêche et le bilan du secteur des pêches et élevages marins, Paris le 26 juin 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 15 mars 1997, sur la libération de Français détenus en Inde.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, notamment sur les mesures en faveur la marine marchande, le duty-free, le temps de travail dans la marine et la question des registres, Paris le 31 mars 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur l'urbanisme, le logement et les transports à La Réunion, et sur l'arrivée de deux nouveaux remorqueurs pour le port de la Réunion, Saint-Denis de la Réunion, les 20 et 22 mars 1999.

Déclaration

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à RMC le 17 janvier 2008, sur le jugement rendu au procès de l'Erika, sur la politique d'aide et de réforme de la filière de la pêche et sur le retrait du maïs Monsanto 810 par principe de précaution.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RTL le 17 janvier 2008, sur la décision de justice concernant le naufrage de l'Erika.

Interview

Conseil des ministres du 16 janvier 2008. Contrôle et gestion des eaux de ballast et sédiments des navires.

Communiqué

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à Europe 1 le 22 décembre 2000, sur l'accord européen en matière de transport routier, les mesures prises concernant la sécurité maritime, la décision de construire l'avion A 380, ainsi que la reprise imminente des vols de Concorde.

Interview

Conseil des ministres du 1er août 2007. Permis de conduire et formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur et titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures.

Communiqué

1er août 2007

Conseil des ministres du 25 juillet 2007. Nationalité des équipages de navires.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, en réponse à une question sur les dispositions prises en matière de sécurité maritime, au niveau français, européen et international : signature d'une charte, création d'emplois, obligation de dégazage, contrôle, élimination des navires à simple coque, à l'Assemblée nationale, le 12 décembre 2000.

Déclaration

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