Navire

Navire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, en réponse à une question sur les dispositions prises en matière de sécurité maritime, au niveau français, européen et international : signature d'une charte, création d'emplois, obligation de dégazage, contrôle, élimination des navires à simple coque, à l'Assemblée nationale, le 12 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les propositions de lutte contre la pollution des ports, du littoral et de la navigation de plaisance, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPR, dans "Le Figaro" du 19 février 2001, sur l'arrivée sur le sol français de 908 immigrés kurdes et sur les problèmes d'immigration clandestine et de droit d'asile.

Article Interview

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'opération humanitaire "Un bateau pour le Liban" chargée d'acheminer l'aide de la France au Liban et sur l'appel au respect du droit humanitaire international par les belligérants, Marseille le 11 août 2006.

Conférence de presse Déclaration

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la situation humanitaire et sur la situation diplomatique et politique au Liban, Paris le 3 août 2006.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 12 avril 2006. Sécurité des navires de pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la Charte de l'environnement et le développement durable, à Paris le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 avril 2004. Prévention de la pollution par les navires.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mars 2005. Responsabilité en matière de créances maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mars 2005. La mise en oeuvre de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 décembre 2004. Accord relatif à la coopération dans le domaine de la répression du trafic de stupéfiants et de substances psychotropes dans les Caraïbes.

Communiqué

Haut de page