Numérisation

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Marc Herubel ; Franck Tarrier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2003

L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Rapport officiel

Auteur(s) : Npa Conseil

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2003

Télévision numérique et haute définition

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2002

La télévision numérique terrestre : rapport complémentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er février 2003

Diffusion des données publiques et révolution numérique : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Bertrand Du Marais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Ory-Lavollée ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

Valeur juridique des documents conservés sur support photographique ou numérique

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Ponsot ; Observatoire juridique des technologies de l'information

Remis le 1er septembre 1995

Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

Le Désir de France : la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrick Bloche ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

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