Numérisation

Numérisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur Europe 1 le 22 février 2006, sur le débat sur les droits d'auteur sur internet, le développement de la télévision numérique terrestre, le projet de bibliothèque numérique européenne et le statut des intermittents du spectacle.

Interview

Conférence de presse de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique des archives, Paris le 16 février 2006.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 8 février 2006. Le projet de bibliothèque numérique européenne.

Communiqué

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les nouvelles technologies de l'information en Afrique dans le cadre de la mondialisation,Yaoundé, Cameroun, le 19 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mai 1999. La Télévision numérique hertzienne terrestre.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Europe de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), la réglementation de ces technologies, la protection de la vie privée, le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales et la coopération internationale en la matière, Paris, le 15 décembre 2000.

Déclaration

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Barluet  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les autoroutes de l'information

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Alain Bonnafé  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

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