Numérisation

Numérisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Barluet  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les autoroutes de l'information

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Alain Bonnafé  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Vidal  ;  Michel Thiollière  ;  Jack Ralite  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er décembre 2001

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) :  Jean Miot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Philippe Richert  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Vogel  ;  Pierre Sirinelli  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er février 2004

Rapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Stasse  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Rapone  ;  Patrick Raude  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

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