ONACVG

ONACVG : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le centenaire de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, à Paris le 2 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la remise de la carte du combattant au titre des opérations extérieures, à Paris le 1er octobre 2015.

Déclaration

1er octobre 2015

Les prestations en faveur des populations relevant du ministre délégué chargé des anciens combattants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Picon-Dupré  ;  Pierre Deprost  ;  Aurélien Besson  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur le rôle de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, à Paris le 7 janvier 2014.

Déclaration

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de fonctionnement et la gestion de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur les militaires français au Liban, à Beyrouth le 14 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Sylvie Pichot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur les efforts en faveur des anciens combattants, à Bastia le 14 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" pour l'exercice 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Beaudouin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Message de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants, adressé aux participants de la Journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de Tunisie, le 5 décembre 2010.

Lettre

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