OTAN

OTAN : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux crées en vertu du Traité de l'Atlantique Nord.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le bombardement d'un hôpital de Médecins sans frontières en Afghanistan par les forces de l'OTAN, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Le Bris  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la lutte contre le dérèglement climatique et la politique de défense, à Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la cyberdéfense, à Paris le 24 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jean-Guy Branger  ;  André Rouvière  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 25 mars 2015. Les résultats du Conseil européen.

Communiqué

Déclaration à l'issue des consultations intergouvernementales franco-polonaises, le 30 janvier 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la délivrance de visas biométriques aux groupes d'enfants ukrainiens et russes, au Sénat le 18 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la dissuasion nucléaire, à Paris le 20 novembre 2014.

Déclaration

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