OTAN

OTAN : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le protocole d'adhésion du Monténégro à l'OTAN, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'OTAN, à Paris le 3 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur le projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole de Paris à la suite de sa décision prise en 2009 de réintégrer la structure du commandement intégré de l'OTAN, à l'Assemblée nationale le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration franco-britannique sur la sécurité et la défense, le 3 mars 2016.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la réintégration de la France au commandement intégré de l'OTAN et l'accueil des militaires de l'Alliance au sein des quartiers généraux français, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Le Bris  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 4 janvier 2016. Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux crées en vertu du Traité de l'Atlantique Nord.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le bombardement d'un hôpital de Médecins sans frontières en Afghanistan par les forces de l'OTAN, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Le Bris  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la lutte contre le dérèglement climatique et la politique de défense, à Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la cyberdéfense, à Paris le 24 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jean-Guy Branger  ;  André Rouvière  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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