Parc automobile

Parc automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 15 avril 2003, sur les nouveaux véhicules de la police et de la gendarmerie nationale affectés à la sécurité.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 17 avril 2003, sur les grandes lignes du nouveau système d'immatriculation des véhicules.

Communiqué

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, sur "Europe 1" le 5 novembre 2007, sur les conséquences du prix du baril de pétrole frôlant les 100 dollars, sur l'éventualité d'un prime "à la casse" pour détruire les voitures anciennes et polluantes, sur une baisse des prix à la consommation ainsi que sur les heures supplémentaires.

Interview

Conseil des ministres du 17 mars 2004. L'Etat exemplaire dans le domaine de l'éco-responsabilité.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1994 L'Industrie de l'automobile.

Communiqué

Recommandations pour la qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts

Avis

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Musso  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Henry-Gérard Pontonnier  ;  Henri Legendre  ;  Georges Poulenat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2005

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2004

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juin 2003

Gisements de sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Guyot  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques

Remis le  1er mai 2002

La sécurité routière en France : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er août 2002

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