Participation des salariés

Participation des salariés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Partager plus pour se développer mieux - Perspectives ouvertes par l'intéressement et la participation et réflexion pour renforcer leur place dans les PME françaises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thibault Lanxade  ;  François Perret  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher , secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances, sur la loi PACTE et la participation des salariés, à Paris le 26 mars 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures d'incitations du futur plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), à Nancy le 18 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes lignes du Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE), à Lassigny le 16 février 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la politique économique du gouvernement, à Paris le 15 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur l'accès des salariés aux dispositifs d'intéressement, de participation et d'épargne salariale, au Sénat le 25 octobre 2017.

Déclaration

Interview de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, avec France Info le 16 octobre 2017, sur la politique économique du gouvernement.

Interview

La négociation collective en 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social

Remis le  1er juillet 2014

Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale : rapport du Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié (COPESIAS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de la Participation, de l'Intéressement, de l'Épargne salariale et de l'Actionnariat salarié

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les modalités de l'épargne salariale et l'actionnariat salarié, Paris le 23 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, sur la participation des salariés et l'épargne salariale, Paris le 20 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, sur la participation des salariés et l'épargne salariale, Paris le 20 juin 2014.

Déclaration

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